Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Mastère d'Ostéopathie
Numéro de dépôt :
3918944
Date de dépôt :
09/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Présentation de la marque Mastère d'Ostéopathie
Déposée le 9 mai 2012 par syndicat National de l'Enseignement Supérieur en Ostéopathie (SNESO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Mastère d'Ostéopathie »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
syndicat National de l'Enseignement Supérieur en Ostéopathie (SNESO a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22
Inscription le 10 août 2016 - Rejet total n°677394 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-10